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Paty 43

le plaisir de la randonnée ....

Transfert Véhicule

Paty est la Créatrice et Pionnière 

du convoyage de véhicule en 1995

mis en place sur le GR 65,

chemin de Saint Jacques de Compostelle en 2008,

entre Le Puy en Velay et Conques


personne n'ayant eu l'idée avant !!!

passée la saison mon idée de convoyage de véhicule est plébiscitée

par tous ceux qui l'ont utilisée ou l'on découvert ...

compte tenu que ce service est réglementé,

http://www.legifrance.gouv.fr

après l'avoir structuré et exercé

durant encore cinq saisons entières,

de 2009 à 2013, moi Paty, alors que j'étais en activité,

j'avais présenté mon concept de convoyage de véhicule

à l'entreprise La Coquille en 2009 qui a fermé depuis;

....

puis Taxi de l'Ostibarret en 2010,

puis Transport Claudine en 2011;

et est à l'origine de l'extension du service qui effectue

le relais jusqu'à Saint Jean Pied de Port,

puis après l'arrêt de mon entreprise

à Transbagages qui l'a mis en place en 2014.


ces entreprises, dans le but de l'extension, ont reçues gratuitement

un exemplaire du contrat de convoyage, appelé transfert de véhicule, 

crée par moi Paty,

contrôlé, validé et payé auprès d'une juriste;.


....

CONDITIONS et RÉGLEMENTATION

Le contrat de convoyage de véhicule doit être

obligatoirement constitué par un juriste pour être légal,

puis établi entre le prestataire et le client avec des clauses:    

Article 1 - Coordonnées de l’entreprise avec numéro registre du commerce

Article 2 – Modalités d’exécution

Article 3 – Prix, Facturation, Paiement

Article 4 – Obligations des parties

Article 5 – Assurance du prestataire

Article 6 – Modification ou résiliation du contrat   

* L’entreprise ayant l’obligation d’avoir une assurance convoyeur,

vérifier avant de vous engager.

* Si votre prestation doit être exécutée par une entreprise sous-traitante,

cela doit être notifié sur le contrat

* Il est interdit aux véhicules transférés de servir à tous d'autres transports

( tel que personnes ou bagages).

* pour vous propriétaire du véhicule, la nécessité est d’informer

votre assureur, vous pourrez faire passer le contrat à sa demande.

Pour info, ce service ne demande généralement pas de supplément d’assurance.

Cette clause étant habituellement incluse sous appellation "prêt de volant " (action de prêter le volant de son véhicule à titre exceptionnel). Sauf si votre contrat est exclusif (un seul et unique conducteur),

contrat établi à la demande du propriétaire du véhicule, rarissime .

sur le GR 65 "Chemin de Compostelle

de Le Puy en Velay, Conques,

Figeac à Moissac,

Aire sur Adour, Saint Jean Pied de Port ...

 Exemples :

 Les PLUS:

  • Liberté pour l'horaire de retour, votre véhicule vous attend!
  • Pas besoin d'attendre une navette du retour
  • Gain de temps, minimum une journée, deux jours si domicile éloigné
  • Pas d'obligation de payer nuits et repas supplémentaires
  • Possible de rentrer chez soi directement sans retour au point de départ
  • Économique
  • Confort et convivialité de votre propre véhicule
  • Possibilité de co-voiturage pour réduire les frais
  • Si un événement vous oblige a arrêter votre randonnée, appelez, votre contrat doit stipuler cette clause pour y répondre et le prix total de la prestation doit s'adapter.
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 Nature de la prestation

Le convoyage de véhicules consiste à conduire un véhicule à la place du propriétaire, d’un point A à un point B, par un chauffeur professionnel, dans le respect des règles de sécurité routière en vigueur sur le territoire ou le convoyage est effectué.

Détails de la prestation

Un contrôle du véhicule à convoyer devra être effectué en présence des deux parties

(le chauffeur-convoyeur et le donneur d’ordre, à la prise en charge;


moi Paty, ai mis en place,

concernant les mentions des détails de l’état du véhicule

de compléter mon dossier avec des photos très détaillées, de l'état intérieur/extérieur; produisables sur demande par le propriétaire, l'assurance des parties.

Choix de l’intervenant

Le choix du chauffeur-convoyeur est effectué en fonction de critères précis,

ayant produit les documents suivants à l'embauche:

* Extrait de Casier Judiciaire n°3 vierge

* Contrôle dans un laboratoire par prise de sang pour historique alcool

* Titulaire du permis correspondant à la nature du véhicule à convoyer

* Une expérience de 5 ans de la conduite (date du permis)

* Attestation d'assurance conducteur

Procédure 

* Demande de devis

* Envoi réponse devis

* Après accord, transmission des données du véhicule

* Transmission par mail de la carte grise et attestation d'assurance

* Transmission du contrat , signer et renvoyer

* Préparer une enveloppe, coller la face de l'entreprise, inscrire votre nom, point

de départ/ point d'arrivée et date

* Mettre le règlement du solde de la prestation, les clés dans le cas où nous n'avons pas rendez vous

  • Véhicule assuré et avec contrôle technique valide
  • Bon état général du véhicule (organes de sécurités)

Plein de carburant fait ou quantité de carburant suffisante pour le trajet à parcourir * ( exemple : Le Puy >> Conques = environ 210 kms incluant des Kms pour vous refaire le plein )

Les clés et papiers sont remis au lieu indiqué, pour le parking

nécessairement au plus près de l'hébergement.

au cas où vous ne retrouvez pas votre véhicule,

adressez vous au prestataire engagé

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